1. Acceptation des conditions
En accédant et en utilisant Threeble ("le Service"), vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation ("Conditions"). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre service.
Ces conditions constituent un accord légalement contraignant entre vous et Threeble SAS, société française immatriculée sous le numéro SIRET 123 456 789 00012, ayant son siège social au 123 Rue de la Technologie, 69000 Lyon, France.
2. Description des services
Threeble est une plateforme de génération de modèles 3D utilisant l'intelligence artificielle. Nos services incluent :
- Génération de modèles 3D à partir de descriptions textuelles
- Visualisation interactive de modèles 3D
- Export de modèles dans différents formats
- Partage et collaboration autour des créations
- Accès à une bibliothèque de modèles communautaires
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du service à tout moment avec ou sans préavis.
3. Compte utilisateur
3.1 Création de compte
Pour utiliser certaines fonctionnalités du service, vous devez créer un compte en fournissant des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.
3.2 Responsabilités
Vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes lors de l'inscription
- Maintenir la sécurité de votre compte
- Notifier immédiatement tout usage non autorisé
- Ne pas partager vos identifiants avec des tiers
3.3 Âge minimum
Vous devez être âgé d'au moins 16 ans pour utiliser ce service. Si vous êtes mineur, l'utilisation du service doit être effectuée sous la supervision d'un parent ou tuteur légal.
4. Utilisation du service
4.1 Utilisation autorisée
Vous pouvez utiliser le service pour créer, visualiser, modifier et partager des modèles 3D dans le respect de ces conditions et de la législation applicable.
4.2 Utilisations interdites
Il est strictement interdit de :
- Créer du contenu illégal, offensant, diffamatoire ou discriminatoire
- Violer les droits de propriété intellectuelle de tiers
- Utiliser le service pour harceler, menacer ou nuire à autrui
- Tenter de contourner les mesures de sécurité du service
- Utiliser des robots, scripts ou autres moyens automatisés
- Surcharger ou perturber l'infrastructure du service
- Reverse engineer ou tenter d'extraire le code source
4.3 Système de tokens
L'utilisation du service est régie par un système de tokens. Chaque génération de modèle 3D consomme un token. Les tokens sont non-remboursables et ne peuvent être transférés entre utilisateurs.
5. Propriété intellectuelle
5.1 Droits de Threeble
Threeble détient tous les droits sur la plateforme, la technologie sous-jacente, les algorithmes, l'interface utilisateur et tout contenu que nous créons. Ces éléments sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
5.2 Licence d'utilisation
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser le service conformément à ces conditions.
5.3 Marques
"Threeble" et tous les logos associés sont des marques commerciales de Threeble SAS. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques sans autorisation écrite préalable.
6. Contenu utilisateur
6.1 Propriété des créations
Vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle sur les modèles 3D que vous générez avec notre service. Vous pouvez les utiliser, modifier, distribuer et commercialiser librement.
6.2 Licence accordée à Threeble
En utilisant le service, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et libre de redevances pour :
- Héberger et afficher vos créations sur la plateforme
- Créer des copies de sauvegarde
- Analyser l'usage pour améliorer notre service
- Utiliser vos créations à des fins promotionnelles (avec votre accord)
6.3 Contenu partagé
Si vous choisissez de rendre vos créations publiques, elles peuvent être vues, aimées et commentées par d'autres utilisateurs. Vous restez propriétaire de vos créations.
6.4 Signalement de contenu
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu qui viole ces conditions ou la législation applicable. Les utilisateurs peuvent signaler du contenu inapproprié.
7. Paiements et abonnements
7.1 Plans d'abonnement
Nous proposons différents plans d'abonnement avec des allocations de tokens variables. Les prix sont indiqués en euros TTC et peuvent être modifiés avec un préavis de 30 jours.
7.2 Facturation
Les abonnements sont facturés à l'avance sur une base mensuelle ou annuelle selon votre choix. Le renouvellement est automatique sauf annulation.
7.3 Remboursements
Les tokens utilisés ne sont pas remboursables. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment, mais aucun remboursement ne sera effectué pour la période en cours.
7.4 Défaut de paiement
En cas de défaut de paiement, votre accès aux fonctionnalités premium sera suspendu jusqu'à régularisation.
8. Limitations de responsabilité
8.1 Disponibilité du service
Nous nous efforçons de maintenir le service disponible 24h/24, 7j/7, mais ne garantissons pas une disponibilité continue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou en cas de force majeure.
8.2 Qualité des modèles
La qualité des modèles 3D générés dépend de nombreux facteurs. Nous ne garantissons pas que les résultats correspondront exactement à vos attentes.
8.3 Limitation de responsabilité
Notre responsabilité est limitée au montant que vous avez payé pour le service au cours des 12 derniers mois. Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs.
8.4 Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser contre toute réclamation résultant de votre utilisation du service ou de la violation de ces conditions.
9. Résiliation
9.1 Résiliation par l'utilisateur
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant ou via les paramètres de votre compte. La résiliation prend effet immédiatement.
9.2 Résiliation par Threeble
Nous pouvons résilier votre compte en cas de violation de ces conditions, avec ou sans préavis. En cas de résiliation pour cause, aucun remboursement ne sera effectué.
9.3 Effets de la résiliation
Après résiliation, vous perdez l'accès au service et vos données peuvent être supprimées après une période de grâce de 30 jours.
10. Modifications des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications importantes seront notifiées par email avec un préavis d'au moins 30 jours.
Votre utilisation continue du service après modification des conditions constitue votre acceptation des nouvelles conditions.
Dernière mise à jour : 15 janvier 2024
Version : 2.1